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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sté SIVIA
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PROMO-PULL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMO-PULL
Sté SIVIA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95598439
Date de dépôt :
21/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2005

Présentation de la marque PROMO-PULL

Déposée le 21 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Sté SIVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMO-PULL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté SIVIA domicilié(e) dont le Siège Social est à: 1, Rond-point de l'Europe, 92257 LA GARENNE COLOMBES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 218 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté SIVIA Monsieur Lionel de CREMIERS - France.

La marque PROMO-PULL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMO-PULL est expirée depuis le 21 novembre 2005.

Sté SIVIA a également déposé les autres marques suivantes : AGGLOMOBILE , PATAFIBRE , MASTERBIRD , PATAF , PROMO , MINITRAP , ACTIFIBRE , ACTINET , GARANTI SANS BRAI DE HOUILLE , ENDUITFIBRE


Sté SIVIA (Société Anonyme) - dont le Siège Social est à: 1, Rond-point de l'Europe, 92257 LA GARENNE COLOMBES Cedex - France - SIREN 572218113


Sté SIVIA Monsieur Lionel de CREMIERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifices; cibles de ball-trap.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et des tapis); décorations pour arbre de Noël

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].